Conditions d’utilisation

1. Objet et acceptation

Les présentes conditions encadrent la consultation de institutlibre.org et l’utilisation de ses services publics. L’inscription aux cours sur cours.institutlibre.org est également soumise aux conditions présentées lors de la commande.

2. Accès au site

Le site est normalement accessible en continu, sous réserve des opérations de maintenance, incidents techniques et cas de force majeure. Institut Libre peut faire évoluer ou suspendre une fonctionnalité pour préserver la qualité ou la sécurité du service.

3. Comportement de l’utilisateur

• Fournir des informations exactes dans les formulaires
• Ne pas tenter de contourner la sécurité ou perturber le service
• Ne pas extraire massivement les contenus ou données
• Respecter les droits de propriété intellectuelle et les droits des autres utilisateurs
• Préserver la confidentialité de ses identifiants de connexion

4. Comptes et plateforme de cours

Chaque compte est personnel. L’utilisateur est responsable de ses identifiants et doit signaler rapidement tout accès suspect. Le partage, la revente ou la mise à disposition collective d’un accès individuel est interdit.

5. Contenus et liens externes

Les contenus sont fournis à titre informatif et pédagogique ; ils ne constituent pas un conseil professionnel individualisé. Les sites tiers restent soumis à leurs propres règles et Institut Libre ne contrôle pas leur contenu.

6. Droit applicable et modifications

Ces conditions sont régies par le droit togolais. Elles peuvent être actualisées ; la version publiée et datée est celle applicable à l’utilisation du site.