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Identité de l’éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et cadre d’utilisation du site Institut Libre.

Dernière mise à jour : 19 octobre 2026
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1. Éditeur du site

Le site institutlibre.org est édité par LMS STUDIO, sous la marque Institut Libre. Site de l’éditeur : lmsstudio.org.

  • Dénomination de l’éditeur : LMS STUDIO. Forme juridique : à confirmer
  • Numéro RCCM / identifiant fiscal : À compléter
  • Capital social, le cas échéant : À compléter
  • Siège social : Lomé, Togo — adresse complète à compléter
  • Représentant légal et directeur de publication : À compléter
  • Contact Institut Libre : bonjour@institutlibre.org · +228 79 79 03 04
  • Contact de l’éditeur : bonjour@lmsstudio.org · +228 91 08 98 64

2. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd. Les informations légales et coordonnées actualisées de l’hébergeur sont disponibles sur son site officiel.

3. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, marques, programmes, vidéos, photographies et ressources pédagogiques publiés sur ce site sont protégés. Toute reproduction, adaptation ou diffusion non autorisée est interdite, sauf exception prévue par la loi ou accord écrit préalable.

4. Responsabilité et disponibilité

Institut Libre veille à l’exactitude des informations publiées, sans garantir l’absence permanente d’erreur. Les programmes, prix, dates et disponibilités peuvent évoluer. Les informations contractuelles affichées au moment de la commande prévalent.

5. Droit applicable

Le site est soumis au droit togolais. Tout différend doit d’abord faire l’objet d’une tentative de résolution amiable. La juridiction compétente sera déterminée conformément aux règles impératives applicables.

Nous contacter

Pour toute question concernant ce document : bonjour@institutlibre.org, +228 79 79 03 04, Lomé — Togo.

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